Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur ALAIN-DOMINIQUE PERRIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MASSAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est monsieur ALAIN-DOMINIQUE PERRIN domicilié(e) Château Lagrezette - 46140 - CAILLAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque MASSAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ALAIN-DOMINIQUE PERRIN - Château Lagrezette - 46140 - CAILLAC - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques, à savoir cocktails et apéritifs, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, spiritueux, vins d'appellation d'origine contrôlée ;
Publicité ; services de vente en gros et au détail de boissons alcoolisées ou non ; services de vente de vins par téléphone, par correspondance et en ligne par l'utilisation de sites Internet ; organisation d'expositions à but commercial ; services d'exportation de boissons alcoolisées (vente) ;
Services de transports, d'entreposage, de stockage, d'emballage et de distribution de vins (livraison).
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